Vous souhaitez devenir propriétaire d’un cheval ou, au contraire, vendre un cheval ? Votre parcours passera peut-être par une visite « d’achat » ou « de transaction » …

En quoi consiste-elle ? A quoi sert-elle ? Qu’entend-on précisément par « vice caché » ? J’ai posé ces questions à des professionnels et je vous propose cette semaine quelques éléments de réponse …

En quoi consiste la visite vétérinaire et à quoi sert-elle ?

La visite dite « d’achat » ou « de transaction » est un bilan de santé du cheval à un instant donné. C’est surtout un bilan d’aptitude aux objectifs que s’est fixés l’acheteur pour son cheval : type d’activité, niveau et intensité. L’ensemble des professionnels m’ont vivement conseillé de réaliser cette visite avant la transaction, et si possible accompagné d’un coach (moniteur d’équitation, professionnel).

Elle comprend la vérification de l’identité du cheval, de son statut vis-à-vis des médicaments, un examen clinique complet (cardio-respiratoire, neurologique, ophtalmologique, locomoteur, dermatologique, …) et éventuellement des examens complémentaires selon le souhait et l’activité envisagée (radiographie, échographie, endoscopie, examen gynécologique complet, ECG, analyses sanguines …).

Cette visite est indispensable pour s’assurer de l’état médical du cheval. Elle permet aussi, en cas d’anomalies, de les prendre en compte, éventuellement à l’acheteur de les accepter et de pouvoir les gérer au mieux.

Qu’entend-on précisément par « vice caché », et quels sont les recours de l’acheteur ?

Concernant les vices, il y a les vices rédhibitoires, le fameux BIFTECA (boiterie intermittente, immobilité, fluxion périodique, tic, emphysème, cornage et anémie infectieuse). Ce sont des vices cachés définis dans une liste exhaustive, le délai d’action est court (10 ou 30 jours selon les vices), il n’y a pas à prouver d’antériorité si l’action est entreprise dans les délais. Cependant, cette liste est obsolète et mal définie.

Beaucoup d’actions concernant la vente sont faites dans le cadre des vices cachés. Mais il faut savoir que seuls les vices rédhibitoires peuvent faire l’objet d’une action en résolution de vente, sauf si cela est prévu par convention lors de l’achat. Il faudra prouver l’antériorité à la vente du vice caché et cela n’est pas toujours évident …

La dernière procédure concerne la garantie légale de conformité pour la vente des biens de consommation. Les ventes d’animaux entrent dans cette catégorie.

Le bien vendu doit :
- Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable,
- Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par l’acheteur et le vendeur,
- Ou être propre à un usage spécial recherché par l’acquéreur et porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier à accepté.

Cette procédure n’est possible qu’entre un acheteur « consommateur » (non professionnel) et un vendeur professionnel. Depuis la loi d’avenir agricole et à compter du 15 octobre 2014, le délai de présomption du Code de la consommation n’est plus applicable aux ventes ou échanges d’animaux domestiques (article L213-1 du Code rural), il faut donc prouver l’antériorité à la vente.

Une fois propriétaire, ce qui est important, c’est surtout la prévention pour éviter au maximum les problèmes.
La vaccination comprend en général la grippe et le tétanos et éventuellement la rhinopneumonie, qui est l’herpès du cheval. D’autres vaccins sont possible pour des situations particulières et plus rares (gourme, artérite). Elle est pratiquée au minimum une fois par an.

Les traitements antiparasitaires (une fois par an) sont le deuxième pilier de la prévention. De plus en plus, les analyses de crottins sont préconisées pour limiter et cibler l’utilisation des vermifuges. Enfin, n’oubliez pas le nivelage dentaire.

Le coût annuel de la prévention est environ de 60 à 200€.

Anaël MARZIN
Responsable marché Equideos